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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité International des Feux de la Saint Jean
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FLAMME DU CANIGOU FLAMA DEL CANIGÓ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLAMME DU CANIGOU FLAMA DEL CANIGÓ
Comité International des Feux de la Saint Jean, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98713073
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2028

Présentation de la marque FLAMME DU CANIGOU FLAMA DEL CANIGÓ

Déposée le 15 janvier 1998 par l'association loi 1901 Comité International des Feux de la Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLAMME DU CANIGOU FLAMA DEL CANIGÓ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité International des Feux de la Saint Jean domicilié(e) 52 Rue Maréchal Foch - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 498 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Jacques IGLESIS domicilié(e) 52 Rue Mal FOCH - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque FLAMME DU CANIGOU FLAMA DEL CANIGÓ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLAMME DU CANIGOU FLAMA DEL CANIGÓ arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

Comité International des Feux de la Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes : FLAMME DE LA SAINT-JEAN FLAMA DE SANT JOAN , La Maintenance des Mille Gardiens de la Flama del Canigó , FEUX DE LA SAINT-JEAN FOCS DE SANT-JOAN


Comité International des Feux de la Saint Jean, Association Loi 1901 - 52 Rue Maréchal Foch - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 379498280


Mr Jean Jacques IGLESIS - 52 Rue Mal FOCH - 66000 - PERPIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361103 - Publication au BOPI 2008-01-18

Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268129 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670321 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Activités sportives et culturelles sur le thème de la Saint-Jean : - publication de documents écrits et audio-visuels (autres que publicitaires) - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - organisation de diverses manifestations festives.